| |
|
Licence d'utilisation
:
Article 1
Les présentes conditions d'utilisation peuvent être
changées à tout moment sans pré avis.
Le contenu textuel de ce site web, et par conséquent
de cette licence, est régulièrement enregistré
auprès d'un Huissier de Justice, et fera foi en cas
de contestation. Il vous est donc conseillé de télécharger
la licence actuellement en vigueur (format PDF) ou de la demander
via le formulaire de contact de ce site, et de la conserver
de manière sûre.
Article 2
L'auteur-compositeur des oeuvres musicales présentées
sur ce site internet est l'unique détenteur des droits
d'auteurs. Il en a confié la production à sa
société Améthyste,
qui en a l'exclusivité.
Article 3
Toutes les créations musicales sont déposées
légalement et sont protégées par le Code
de la Propriété Intellectuelle. Ces créations
musicales ne sont pas inscrites au répertoire de la
SACEM.
Article 4
Sauf mention contraire affichée, vous pouvez écouter
en ligne et télécharger gratuitement les fichiers
sonores mis à votre disposition, ce dans le respect
de l'article 5 de la présente licence. Ceci concerne
aussi bien les fichiers qui représentent l'intégralité
d'une oeuvre musicale que les extraits d'une oeuvre, et il
en est de même pour les logos, virgules, et autres effets
sonores, que les fichiers comportent ou non une "griffe
vocale".
Article 5
Sauf autorisation préalable écrite, sont strictement
interdits :
- Copie, émission radio, émission TV, prêt
ou location, revente ;
- Tout mixage ou mise en boucle d'extraits, par quel que
procédé que ce soit, d'une oeuvre musicale;
- Toute forme de diffusion publique;
- Toute forme de modification, d'arrangement, d'adaptation
d'une oeuvre musicale;
- Toute forme d'intégration d'une oeuvre musicale
au sein d'une autre oeuvre;
- Toute forme de contrefaçon;
- Tout autre acte nécessitant une autorisation écrite
préalable auprès de l'Auteur selon le Code
de la Propriété Intellectuelle;
- Tout lien à partir d'un autre site internet pointant
directement vers un fichier audio de ce site;
Sont autorisés :
Article 6
Vous pouvez conserver les fichiers sonores pendant une durée
indéterminée.
Article 7
Le fait de télécharger une musique ne vous
donne aucun droit dessus.
Article 8
Sauf autorisation préalable, aucune rémunération,
sous quelle forme que ce soit, ne doit vous être versée
si cette rémunération a un lien direct, ou indirect,
avec au moins une des musiques.
Article 9
L'auteur compositeur et Améthyste Sarl
déclinent toute responsabilité des éventuelles
conséquences, quelles qu’elles soient, sous quelles
formes qu’elles soient, de l’utilisation des oeuvres
musicales présentées sur ce site.
Article 10
L'achat de titres et/ou de droits d'exploitation
sont subordonnés à des conditions générales
de vente spécifiques.
dernière mise à jour : lundi
11 février 2008
|