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LICENCE D'UTILISATION DES MUSIQUES PRESENTEES SUR CE SITE

Tous droits du propriétaire des travaux enregistrés réservés au sens de l'article L121-2 du Code de la Propriété Intellectuelle

Toute écoute et/ tout téléchargement de musique de ce site implique que vous avez au préalable lu et approuvé la licence suivante:

Licence d'utilisation :

Article 1

Les présentes conditions d'utilisation peuvent être changées à tout moment sans pré avis. Le contenu textuel de ce site web, et par conséquent de cette licence, est régulièrement enregistré auprès d'un Huissier de Justice, et fera foi en cas de contestation. Il vous est donc conseillé de télécharger la licence actuellement en vigueur (format PDF) ou de la demander via le formulaire de contact de ce site, et de la conserver de manière sûre.

Article 2

L'auteur-compositeur des oeuvres musicales présentées sur ce site internet est l'unique détenteur des droits d'auteurs. Il en a confié la production à sa société Améthyste, qui en a l'exclusivité.

Article 3

Toutes les créations musicales sont déposées légalement et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Ces créations musicales ne sont pas inscrites au répertoire de la SACEM.

Article 4

Sauf mention contraire affichée, vous pouvez écouter en ligne et télécharger gratuitement les fichiers sonores mis à votre disposition, ce dans le respect de l'article 5 de la présente licence. Ceci concerne aussi bien les fichiers qui représentent l'intégralité d'une oeuvre musicale que les extraits d'une oeuvre, et il en est de même pour les logos, virgules, et autres effets sonores, que les fichiers comportent ou non une "griffe vocale".

Article 5

Sauf autorisation préalable écrite, sont strictement interdits :

• Copie, émission radio, émission TV, prêt ou location, revente ;
• Tout mixage ou mise en boucle d'extraits, par quel que procédé que ce soit, d'une oeuvre musicale;
• Toute forme de diffusion publique;
• Toute forme de modification, d'arrangement, d'adaptation d'une oeuvre musicale;
• Toute forme d'intégration d'une oeuvre musicale au sein d'une autre oeuvre;
• Toute forme de contrefaçon;
• Tout autre acte nécessitant une autorisation écrite préalable auprès de l'Auteur selon le Code de la Propriété Intellectuelle;
• Tout lien à partir d'un autre site internet pointant directement vers un fichier audio de ce site;
  

Sont autorisés :

• L'utilisation à titre privé et ne sortant pas du cadre familial des fichiers mp3 mis gratuitement à votre disposition;
• La copie pour usage strictement privé (copie considérée de "sauvegarde");
• La diffusion restreinte au sein d'une entreprise, d'une administration dans le cadre de l'évaluation d'une oeuvre en vue de l'achat du droit de diffusion ou autre;
• La diffusion sur un site web non commercial(*)
• L'intégration dans une présentation multimédia pour usage privée réalisée à titre non commercial(*)

  
  (*) Conditions supplémentaires :

  1. Votre présentation ou votre site web ou votre blog ne doit faire aucune forme de commerce
  2. Votre présentation ne doit ni porter atteinte à un tiers ni à aucun droit des marques, et d'une manière générale ne doit pouvoir être considérée comme "contraire aux bonnes moeurs".
  3. Votre présentation n'est pas à tendance pornographique
  4. L'usage ne doit pas être lié avec quelconque forme de politique;
  5. Un lien en dur vers ce site doit figurer en clair sur chaque document comportant la musique
  6. L'auteur compositeur doit figurer de manière claire et lisible, ainsi que mention de la société Améthyste sarl

Article 6

Vous pouvez conserver les fichiers sonores pendant une durée indéterminée.

Article 7

Le fait de télécharger une musique ne vous donne aucun droit dessus.

Article 8

Sauf autorisation préalable, aucune rémunération, sous quelle forme que ce soit, ne doit vous être versée si cette rémunération a un lien direct, ou indirect, avec au moins une des musiques.

Article 9

L'auteur compositeur et Améthyste Sarl déclinent toute responsabilité des éventuelles conséquences, quelles qu’elles soient, sous quelles formes qu’elles soient, de l’utilisation des oeuvres musicales présentées sur ce site.

Article 10

L'achat de titres et/ou de droits d'exploitation sont subordonnés à des conditions générales de vente spécifiques.

dernière mise à jour : lundi 11 février 2008