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L'écoute en ligne ainsi que le téléchargement
des fichiers mp3 mis à votre
disposition et signalés comme tels sont entièrement
gratuits, toutefois dans le strict respect de la
licence d'utilisation
à lire et accepter avant toute utilisation.
Cette gratuité concerne aussi bien l'écoute
privée (*) ne sortant pas du cadre familial
que la diffusion publique (*) à titre
strictement non commercial. En effet, pour usage commercial
il faudra acquitter une licence payante.
Diffusion publique gratuite
: pour la diffusion publique il est obligatoire
de valider un formulaire
au préalable, rapide et gratuit.
Exemples d'usage gratuit accordé :
a) Diffusion sur votre site web perso,
blog, ..., non commercial
b) Habillage d'une présentation
multimédia non commerciale
c) Ecoute avec votre balladeur MP3, dans
votre voiture
d) Ecoute à partir de votre disque
dur
e) Ecoute privée dans un cadre ne
depassant pas le cercle familial
f) Gravure sur un CD pour votre propre
usage
(*) :Voir dans la FAQ
/ Usage privé vs Diffusion publique (Question 1)
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