Cas de gratuité que ce soit pour usage privé ou pour diffusion

L'écoute en ligne ainsi que le téléchargement des fichiers mp3 mis à votre disposition et signalés comme tels sont entièrement gratuits, toutefois dans le strict respect de la licence d'utilisation à lire et accepter avant toute chose. Pour y accéder vous devez au préalable être inscrit dans l'Espace Membre (utilisateur enregistré).     Cette gratuité concerne aussi bien l'écoute privée (*) ne sortant pas du cadre familial que la diffusion publique (*) à titre strictement non commercial. En effet, pour usage commercial il est obligatoire d'acquitter au préalable une licence payante.   (*) :Voir dans la FAQ / Usage privé vs Diffusion publique (Question 1)

Cas exceptionnel de diffusion publique gratuite : pour la diffusion publique il est obligatoire au préalable de remplir un formulaire de licence LEMSOG , une démarche rapide et gratuite. La validation ne sera effective que si acceptée par l'auteur, auquel cas vous recevrez une réponse écrite.

Exemples de cas concernés par la possibilité d'obtenir une telle licence:

a) Diffusion sur votre site web perso, blog, ..., non commercial

b) Habillage d'une présentation multimédia non commerciale

c) Ecoute avec votre balladeur MP3, dans votre voiture

d) Ecoute à partir de votre disque dur

e) Ecoute privée dans un cadre ne depassant pas le cercle familial

f) Gravure sur un CD pour votre propre usage

Conformément à la licence de gratuité, la gratuité concerne les fichiers mp3 indiqués explicitements comme gratuits, et dont le format ne saurait être supérieur à 128kbps, version monophonique.

Remarque : Les musiques gratuites peuvent comporter une "griffe vocale" .