Olivier Gesson-Golibrodski
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Mentions légales concernant le site internet www.olivier-g.com

   
   
 

Table des matières :

 

 

Introduction - sites officiels

Propriété intellectuelle - Dépôt légal des oeuvres

Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Demandes de services et prestations

Conditions d'utilisation du site www.olivier-g.com

Conditions particulières relatives aux musiques composées par l'auteur

Conditions particulières relatives aux photographies et images

Espace membres

Publication du site

 

 

 

Introduction - sites officiels

Les sites officiels édités par l'auteur sont :

  • www.olivier-g.com
  • www.olivier-g.net

 

Site officiels de présentation :

Certains travaux et informations de l'auteur, présentés sous son accord, sont disponibles sur Youtube sous l'identifiant oliviergoto24. L'auteur dispose aussi d'un profil sur FaceBook, Copains Davant et Viadéo sous son nom patronymique original.

Tous les autres sites mentionnant l'auteur ne sont pas gérés (ni forcément connus) par lui, et l'auteur décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

 

 

Propriété intellectuelle - dépôt légal des oeuvres

 

Le contenu de ce site est régulièrement déposé auprès d'un ou plusieurs organismes compétents, notamment en fonction de la nature des oeuvres à protéger:

  • Syndicat National des Auteurs Compositeurs

  • Copyright France

  • Institut National de la Propriété Intellectuelle

Certaines oeuvres de l'esprit sont déposés plusieurs fois, et/ou de manières différentes.

 

Référence Copyright France :

 

 

 

 

Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email.

 

Les données vous concernant ne sont pas diffusées à des tiers, sauf autorisation de votre part et/ou demande expresse de la part des autorités administratives compétentes.

 

 

Demandes de services et prestations

 

A l'exception de la vente de titres musicaux pour usage privé, ce site ne pratique pas de commerce dans le sens où aucune transaction contractuelle n'est mise à disposition: toute demande liée à des activités de formation, conseil, transmission de savoir, prestations et réalisations sort totalement du cadre des informations mises à disposition libre sur ce site, et est subordonnée à une demande de devis qui sera transmise au site professionnel de l'auteur.

 

 

Conditions d'utilisation du site www.olivier-g.com

 

L'auteur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans pré-avis les présentes conditions d'utilisation.

 

Certains documents et fichiers du site olivier-g.com peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires.

 

Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'auteur, à condition que votre site ne soit pas considéré comme étant "contraire aux bonnes moeurs".

 

Sauf autorisation préalable écrite, aucune forme de montage d'imbrication du site www.olivier-g.com (cadres, Iframes, Lightbox et autres) dans un autre site n'est permise.

 

La présentation et le contenu du site olivier-g.com vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". L'auteur n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages mises en ligne.

 

L'auteur se réserve le droit de modifier, ajouter, retirer des pages web à tout moment et sans pré-avis.

 

L'auteur ne saurait être tenu responsable des incidents techniques survenant sur votre ordinateur pendant la connexion sur ce site.

 

L'auteur ne saurait être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels olivier-g.com a établi un lien.

 

Votre accès à olivier-g.com ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages web sans autorisation préalable et écrite.

 

 

 

Conditions particulières relatives aux musiques composées par l'auteur

 

Tout téléchargement musical implique que vous ayez lu et approuvé au préalable les conditions présentées dans la page correspondante : Licence d'utilisation

 

 

 

Conditions particulières relatives aux photographies et images

 

Les images et photographies prises ou conçues par l'auteur, à l'exception des logos, peuvent être téléchargées dans le respect des conditions suivantes :

 

  • Aucune rémunération, qu'elle soit directe ou indirecte, ne devra être perçue pour l'utilisation des fichiers que vous téléchargez (1) ;
  • L'auteur et ce site devront toujours figurer en tant que référence (article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle) ;
  • L'auteur décline toute responsabilité de l'usage qui sera fait des fichiers ;
  • L'auteur décline toute responsabilité des conséquences, quelles qu'elles soient, de l'usage qui sera fait des fichiers téléchargés;
  • aucune image ne devra être impliquée dans quelconque contexte "contraire aux bonnes moeurs" ;
  • l'usage des images est non exclusif ;
  • D'une manière générale, aucune rémunération ne pourra être perçue pour l'usage de ces images (1) ;
  • les images ne devront subir aucune transformation, montage, aucun traitement d'image excepté le redimmensionnement et / ou l'équilibre des couleurs;
  • Ces images ne pourront être concédées, cédées, vendues à des tiers (1) ;

 

(1) sauf entente préalable

 

Tout usage à des fins commerciales et/ou rémunérées et/ou de diffusion publique doit faire l'objet d'un accord écrit préalable.

 

 

Espace membres

 

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En s'inscrivant, l'internaute lit, comprend et accepte les présentes conditions de cette page ainsi que toutes les conditions d'utilisation mises à disposition sur ce site.

La désinscription de l'espace membre est gratuite et s'effectue par l'envoi d'un email pour notifier le souhait de désinscription. Cette dernière sera effectuée quand le webmestre aura pris connaissance du mail.

L'inscription à l'espace membre entraîne l'ajout du courriel de l'inscrit(e) à la lettre de diffusion.

 

 

Publication du site

 

Publication:

Ce site internet est publié par Olivier Golibrodski, en tant que particulier.

 

Adresse de contact :

Olivier Golibrodski

215 rue JJ Rousseau

92130 Issy-les-Moulineaux

+33 (9) 63 05 46 77

email

 

Hébergeur :

Jaguar Networks Sarl

 

 

 

 

 
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