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Table des matières :
Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Propriété intellectuelle - Dépôt légal des oeuvres
Demandes de services et prestations
Conditions d'utilisation du site www.olivier-g.com
Conditions particulières
relatives aux musiques composées par l'auteur
Conditions particulières relatives
aux photographies et images
Conditions particulières relatives aux textes
Espace membres
Publication du site
Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
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Propriété
intellectuelle - dépôt légal des oeuvres
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sort totalement du cadre des éléments mis à disposition
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Conditions d'utilisation du site
www.olivier-g.com
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et sans pré-avis les présentes conditions d'utilisation.
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Conditions particulières
relatives aux musiques composées par l'auteur
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lu et approuvé au préalable les conditions présentées
dans la page correspondante : Licence
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Conditions particulières relatives
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que vous téléchargez (1) ;
- L'auteur et ce site devront toujours figurer en tant que référence
(article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle)
;
- L'auteur décline toute responsabilité de l'usage
qui sera fait des fichiers ;
- L'auteur décline toute responsabilité des conséquences,
quelles qu'elles soient, de l'usage qui sera fait des fichiers
téléchargés;
- aucune image ne devra être impliquée dans quelconque
contexte "contraire aux bonnes moeurs" ;
- l'usage des images est non exclusif ;
- D'une manière générale, aucune rémunération
ne pourra être perçue pour l'usage de ces images
(1) ;
- les images ne devront subir aucune transformation, montage,
aucun traitement d'image excepté le redimmensionnement
et / ou l'équilibre des couleurs;
- Ces images ne sauraient en aucun cas être concédées, cédées,
vendues à des tiers (1) ;
(1) sauf accord préalable écrit, qu'il soit gratuit ou rémunéré.
Tout usage à des fins commerciales et/ou rémunérées
et/ou de diffusion publique doit faire l'objet d'un accord écrit
préalable.
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