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Table des matières :
Introduction - sites officiels
Propriété intellectuelle
- Dépôt légal des oeuvres
Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Demandes de services et prestations
Conditions d'utilisation du site www.olivier-g.com
Conditions particulières
relatives aux musiques composées par l'auteur
Conditions particulières relatives
aux photographies et images
Espace membres
Publication du site
Introduction - sites officiels
Les sites officiels édités par l'auteur sont :
- www.olivier-g.com
- www.olivier-g.net
Site officiels de présentation :
Certains travaux et informations de l'auteur, présentés
sous son accord, sont disponibles sur Youtube sous l'identifiant
oliviergoto24. L'auteur dispose aussi d'un profil sur FaceBook,
Copains Davant et Viadéo sous son nom patronymique original.
Tous les autres sites mentionnant l'auteur ne sont pas gérés
(ni forcément connus) par lui, et l'auteur décline
par conséquent toute responsabilité quant à
leur contenu.
Propriété
intellectuelle - dépôt légal des oeuvres
Le contenu de ce site est régulièrement
déposé auprès d'un ou plusieurs organismes
compétents, notamment en fonction de la nature des oeuvres
à protéger:
Certaines oeuvres de l'esprit sont déposés
plusieurs fois, et/ou de manières différentes.
Référence Copyright France : 
Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés
en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès,
de rectification, de modification et de suppression concernant les
données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant
par email.
Les données vous concernant ne sont pas diffusées
à des tiers, sauf autorisation de votre part et/ou demande
expresse de la part des autorités administratives compétentes.
Demandes de services et prestations
A l'exception de la vente de titres musicaux pour usage privé,
ce site ne pratique pas de commerce dans le sens où aucune
transaction contractuelle n'est mise à disposition: toute
demande liée à des activités de formation,
conseil, transmission de savoir, prestations et réalisations
sort totalement du cadre des informations mises à disposition
libre sur ce site, et est subordonnée à une demande
de devis qui sera transmise au site professionnel de l'auteur.
Conditions d'utilisation du site
www.olivier-g.com
L'auteur se réserve le droit de modifier à tout moment
et sans pré-avis les présentes conditions d'utilisation.
Certains documents et fichiers du site olivier-g.com peuvent être
soumis à des conditions particulières d'utilisation
supplémentaires.
Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte en direction de
ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'auteur,
à condition que votre site ne soit pas considéré
comme étant "contraire aux bonnes moeurs".
Sauf autorisation préalable écrite, aucune forme
de montage d'imbrication du site www.olivier-g.com (cadres, Iframes,
Lightbox et autres) dans un autre site n'est permise.
La présentation et le contenu du site olivier-g.com vous
sont fournis "tels quels" et "en l'état".
L'auteur n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou
l'exactitude de ces pages mises en ligne.
L'auteur se réserve le droit de modifier, ajouter, retirer
des pages web à tout moment et sans pré-avis.
L'auteur ne saurait être tenu responsable des incidents techniques
survenant sur votre ordinateur pendant la connexion sur ce site.
L'auteur ne saurait être tenu responsable du contenu des
sites vers lesquels olivier-g.com a établi un lien.
Votre accès à olivier-g.com ne vous accorde aucunement
une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces
pages web sans autorisation préalable et écrite.
Conditions particulières
relatives aux musiques composées par l'auteur
Tout téléchargement musical implique que vous ayez
lu et approuvé au préalable les conditions présentées
dans la page correspondante : Licence
d'utilisation
Conditions particulières relatives
aux photographies et images
Les images et photographies prises ou conçues par l'auteur,
à l'exception des logos, peuvent être téléchargées
dans le respect des conditions suivantes :
- Aucune rémunération, qu'elle soit directe ou indirecte,
ne devra être perçue pour l'utilisation des fichiers
que vous téléchargez (1) ;
- L'auteur et ce site devront toujours figurer en tant que référence
(article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle)
;
- L'auteur décline toute responsabilité de l'usage
qui sera fait des fichiers ;
- L'auteur décline toute responsabilité des conséquences,
quelles qu'elles soient, de l'usage qui sera fait des fichiers
téléchargés;
- aucune image ne devra être impliquée dans quelconque
contexte "contraire aux bonnes moeurs" ;
- l'usage des images est non exclusif ;
- D'une manière générale, aucune rémunération
ne pourra être perçue pour l'usage de ces images
(1) ;
- les images ne devront subir aucune transformation, montage,
aucun traitement d'image excepté le redimmensionnement
et / ou l'équilibre des couleurs;
- Ces images ne pourront être concédées, cédées,
vendues à des tiers (1) ;
(1) sauf entente préalable
Tout usage à des fins commerciales et/ou rémunérées
et/ou de diffusion publique doit faire l'objet d'un accord écrit
préalable.
Espace membres
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En s'inscrivant, l'internaute lit, comprend et accepte les présentes
conditions de cette page ainsi que toutes les conditions d'utilisation
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par l'envoi d'un email pour notifier le souhait de désinscription.
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courriel de l'inscrit(e) à la lettre de diffusion.
Publication du site
Publication:
Ce site internet est publié par Olivier Golibrodski, en
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Adresse de contact :
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